Déposée le 6 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RENOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENOVAL domicilié(e) 84 Rue François de Chabot - 49360 - YZERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 051 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque RENOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENOVAL, Société par actions simplifiée - 84 Rue François de Chabot - 49360 - YZERNAY - France - SIREN 328051057
IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2008 n°2375537 - Publication au BOPI 2008-06-11
Inscription le 5 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°437136 - Publication au BOPI 2006-07-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697081 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-29
Vérandas en aluminium, toitures pour vérandas, auvents, stores d'extérieur métalliques, volets, structures métalliques pour fermetures de préaux, fenêtres, garnitures de fenêtres, portes, garnitures de portes, châssis, huisserie, charnières. Vérandas en bois, vérandas à rupture thermique, toitures non métalliques pour vérandas, auvents, stores d'extérieur non métalliques, volets, structures non métalliques pour fermetures de préaux, fenêtres, portes, châssis, huisserie. Miroirs, stores d'intérieur, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de portes non métalliques, charnières non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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